🎁 -20€ sur votre 1ère commande dès 200€ | Livraison Standard offerte dès 1500€ d'achats
Configurez votre projet clôture en quelques clics !
Je configure

Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Propriété

Le présent site est la propriété de la société InstantCloture, société à responsabilité limitée, au capital de 5 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon, sous le numéro 840 876 213. N° TVA : FR91840876213
Siège social : 23 rue tramassac 69005 LYON
Directeur de la publication : M. Renaud Fontanilles
Contact : contact@instantcloture.fr
Téléphone : 04 28 29 46 36

Conception, réalisation et hébergement du site :
Conception, Développement et Intégration : DATASOLUTION / www.datasolution.fr
Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, www.ovh.com
Photos : istockphoto, freepik, Instant clôture

Droits d’auteur

© Droits d’auteurs 2020 : tous droits réservés à INSTANTCLOTURE
Le site www.instantcloture.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de INSTANTCLOTURE. A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Contenu en ligne

L'auteur n'assume aucune responsabilité pour l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les prétentions en responsabilité contre l'auteur relatives à la nature matérielle ou immatérielle causés par l'utilisation ou la désuétude de l'information ou l'utilisation d'informations erronées et incomplètes sont exclues, sauf si l'auteur n'est pas intentionnelle ou par négligence faute grave. Toutes les offres sont non contraignantes. L'auteur se réserve le droit de modifier certaines parties ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ajouté, supprimé ou de façon temporaire ou permanente.

Protection des données

Instantcloture.fr protège la vie privée de ses utilisateurs en respectant la réglementation en vigueur à cet égard. Instantclorure.fr attache une importance toute particulière à la sécurité de vos données personnelles. Instantclorure.fr ne partagera ni ne divulguera vos données personnelles, excepté dans le cas où nous y sommes contraints par une autorité judiciaire ou par la loi. Par données personnelles Instantclorure.fr entend toutes les informations vous concernant en tant que personne physique que vous nous fournirez volontairement ou que nous collecterons, avec votre consentement, dans le cadre de votre navigation et qui, quelle qu'en soit la nature, nous permettront directement ou non de vous identifier par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. Nous ne vendons, ni ne louons vos données personnelles identifiables à des tierces parties.

Politique de confidentialité

Les informations transmises lors de votre inscription sur la plateforme Instantclorure.fr pourront être utilisées : pour maintenir le bon fonctionnement et la sécurité du site et de ses services. pour protéger les droits et propriétés de Instantclorure.fr. pour vous fournir de meilleurs services et nouvelles fonctionnalités. pour vous inscrire de manière automatique à la newsletter de Instantclorure.fr (informations concernant la sortie de nouvelles fonctionnalités, versions ou événements liés au site internet). Nous ne vendons, ni ne louons vos données personnelles identifiables à des tierces parties. De plus, nous nous réservons le droit d'effectuer une analyse statistique du comportement et des caractéristiques des utilisateurs afin de mesurer l'intérêt et l'utilisation des différentes parties du site et de déterminer le nombre d'utilisateurs ayant visité des pages Web particulières. Comment accéder, modifier et supprimer vos données ?

Demande par email

Conformément au RGPD, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ce droit peut être exercé par courrier électronique (e-mail) auprès de Instantclorure.fr à l'adresse suivante : contact@instantcloture.fr
Afin que nous puissions satisfaire cette demande, vous devrez nous faire parvenir les éléments nécessaires à votre identification en tant que titulaire du compte, une attestation écrite sur l'honneur par laquelle vous certifiez être le titulaire du compte ainsi qu'une photocopie d'une pièce d'identité.

Stockage des données

Nous stockons l’ensemble de vos données sur des serveurs sécurisés. Nous gardons vos données sécurisées tant que vous êtes membre de Instantcloture.fr, vos données sont supprimées instantanément et définitivement lors de la suppression de votre compte. Nous sommes également susceptibles de partager vos données à caractère personnel avec d’autres entités du groupe auquel Instantclorure.fr appartient.
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation, en totalité ou en partie.
Ces modifications entreront en vigueur à compter de la publication des nouvelles conditions d’utilisation. Nous vous en informerons au préalable par tout moyen utile. En tout état de cause, votre utilisation de la Plateforme suite à l’entrée en vigueur de ces modifications vaudra reconnaissance et acceptation des nouvelles conditions d’utilisation.